MENTIONS Légales
Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Marion Brochet – Portfolio, disponible avec le lien suivant : https://marionbrochet.com, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriétaire :
Brochet Marion
33000 Bordeaux
France
Créateur :
Brochet Marion
33000 Bordeaux
France
Hébergement :
OVH
Isp Option
1 – 2 Rue Kellermann
59100 ROUBAIX
FRANCE
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Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site https://marionbrochet.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.
Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://marionbrochet.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le Propriétaire ou le Créateur, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site https://marionbrochet.com est mis à jour régulièrement par le Propriétaire ou le Créateur. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
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Propriété intellectuelle et contrefaçons
Le présent site constitue une œuvre multimédia originale dont Marion Brochet est l’autrice, au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Marion Brochet est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Crédits illustration
© EssentiallyNomadicDesigns
Seules les copies sans modification, à usage privé et non commercial sont autorisées sous réserve de la mention : Marion Brochet, dans le respect des droits de propriété intellectuelle. Le site et ses contenus sont ainsi soumis à la Licence Creative Commons CC-BY-NC-ND.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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